Documents et actes
Le recueil des actes administratifs et les publications de la commune : délibérations, arrêtés, comptes rendus, budget, bulletin.
14 résultat(s)
- PDF 1 KoCompte rendu
Compte rendu du conseil municipal du 15 octobre 2026
Procès-verbal de la séance : plan vélo, subventions, décision modificative n° 2.
- PDF 1 KoDélibérationn° 2026-57
Délibération n° 2026-57 : subventions aux associations, second semestre
Attribution de 84 500 € de subventions à vingt-six associations.
Vie associative · Finances
- PDF 1 KoDélibérationn° 2026-58
Délibération n° 2026-58 : adoption du plan vélo 2026-2030
Approbation du programme pluriannuel d’aménagements cyclables et de l’aide à l’achat de vélos à assistance électrique.
Urbanisme et travaux · Environnement
- PDF 1 KoArrêtén° 2026-214
Arrêté n° 2026-214 : circulation alternée rue de la Gare
Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement du 13 octobre au 19 décembre 2026.
Urbanisme et travaux
- PDF 1 KoUrbanisme
Projet de plan local d’urbanisme : rapport de présentation
Pièce n° 1 du dossier d’enquête publique.
Urbanisme et travaux
- PDF 1 KoArrêtén° 2026-198
Arrêté n° 2026-198 : ouverture de l’enquête publique sur le PLU
Dates, lieux et permanences de l’enquête publique du 3 novembre au 5 décembre 2026.
Urbanisme et travaux
- PDF 1 KoPublicationn° 47
Aubrigny mag n° 47, automne 2026
Le bulletin municipal : dossier sur le plan vélo, l’agenda de la saison, la parole aux groupes.
Culture
- PDF 1 KoDécision du mairen° 2026-77
Décision du maire n° 2026-77 : marché de réfection de la rue de la Gare
Attribution du marché de travaux, lot voirie, pour un montant de 612 000 € HT.
Urbanisme et travaux · Finances
- PDF 1 KoDélibérationn° 2026-49
Délibération n° 2026-49 : tarifs de la restauration scolaire 2026-2027
Grille tarifaire selon le quotient familial, de 0,80 € à 4,20 € le repas.
Enfance et éducation · Finances
- PDF 1 KoCompte rendu
Compte rendu du conseil municipal du 11 juin 2026
Procès-verbal de la séance : arrêt du PLU, rapport d’activité des services.
- PDF 1 KoDélibérationn° 2026-41
Délibération n° 2026-41 : arrêt du projet de plan local d’urbanisme
Arrêt du projet de révision et bilan de la concertation.
Urbanisme et travaux
- PDF 1 KoBudget et finances
Budget primitif 2026 : note de présentation
La note brève et synthétique annexée au budget : grandes masses, investissements, dette.
Finances