Mentions légales
Qui édite ce site, qui l’héberge, et ce qu’il est.
Éditeur
EURL rhanb, société à responsabilité limitée à associé unique au capital de 1 000 €, immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro 999 252 000 (SIRET 999 252 000 00016, TVA FR15 999 252 000), dont le siège est 9 avenue Gutenberg, 92800 Puteaux. Représentant légal et directeur de la publication : Jean-Baptiste Aniel, gérant.
Contact : aniel.jeanbaptiste@rhanb.com, 06 69 30 13 10.
Hébergeur
Le site est hébergé par l’EURL rhanb sur un serveur loué auprès de Hostinger, dans un centre de données situé à Paris (France). L’exploitation est assurée par l’éditeur.
Un site de démonstration
La commune d’Aubrigny n’existe pas. Ses élus, ses services, ses adresses, ses délibérations, ses chiffres et ses images sont inventés pour montrer ce qu’un site de commune construit sur le socle de rhanb contient et comment il s’administre. Toute ressemblance avec une commune, une personne ou un document réels serait fortuite.
Les numéros de téléphone sont pris dans les plages réservées à la fiction par l’ARCEP, les adresses électroniques se terminent en .invalid, le code postal n’existe pas. Les images et les PDF sont générés et portent une mention de démonstration.
Propriété et réutilisation
Le code du site appartient à l’EURL rhanb. Les contenus fictifs et les jeux de données exposés en open data sont réutilisables sous Licence Ouverte 2.0. Les polices, bibliothèques et icônes employées sont libres ; leurs licences sont citées sur la page du design system.
Voir aussi : Données personnelles · Accessibilité · À propos de cette démonstration