Documents et actes
Le recueil des actes administratifs et les publications de la commune : délibérations, arrêtés, comptes rendus, budget, bulletin.
6 résultat(s)
- PDF 1 KoDélibérationn° 2026-57
Délibération n° 2026-57 : subventions aux associations, second semestre
Attribution de 84 500 € de subventions à vingt-six associations.
Vie associative · Finances
- PDF 1 KoDélibérationn° 2026-58
Délibération n° 2026-58 : adoption du plan vélo 2026-2030
Approbation du programme pluriannuel d’aménagements cyclables et de l’aide à l’achat de vélos à assistance électrique.
Urbanisme et travaux · Environnement
- PDF 1 KoDélibérationn° 2026-49
Délibération n° 2026-49 : tarifs de la restauration scolaire 2026-2027
Grille tarifaire selon le quotient familial, de 0,80 € à 4,20 € le repas.
Enfance et éducation · Finances
- PDF 1 KoDélibérationn° 2026-41
Délibération n° 2026-41 : arrêt du projet de plan local d’urbanisme
Arrêt du projet de révision et bilan de la concertation.
Urbanisme et travaux
- PDF 1 KoDélibérationn° 2026-08
Délibération n° 2026-08 : taux d’imposition 2026
Maintien des taux de la taxe foncière sur les propriétés bâties et non bâties.
Finances
- PDF 1 KoDélibérationn° 2026-12
Délibération n° 2026-12 : budget primitif 2026
Adoption du budget primitif 2026 de la commune, section de fonctionnement et section d’investissement.
Finances